DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

CONVOCATION AG 2024

Courrier de convocation AG 2024
Formulaire de candidature au Comité Directeur
Pouvoir à transmettre en cas d’absence le 7.09.24
L’AG 2024 s’est tenue le 07.09.2024
Voir le PV ci-dessous

NOTE DE FRAIS 2024-2025

Publié le 18/09/2024
note_de_frais_ACC 2023-24

Publié le 11/05/2022
RÉCAPITULATIF DE KMS – déclaration de DONS BÉNÉVOLES

STATUTS

Publié le 20/10/2016
Règlement intérieur 2016
Publié le 19/09/2024
statuts 2024

DECLARATION D’ACCIDENT LICENCié(E)

Publié le 26/09/2024

Mandataire du Groupe GENERALI Assurances, Assurfoot est spécialisé depuis de très nombreuses années dans la couverture de Risques sportifs Individuels & Collectifs. TRES impliqués dans le football amateur, assurfoot est l’assureur officiel de ligues de football, notamment des pays de la loire

• des equipes dediées aux risques sportifs délivrant un service personnalisé a tous les clubs
• satisfaire au mieux à l’obligation d’information et de proposition en matière d’assurance

INFORMATION obligatoire sur feuille de match (par le responsable de l’équipe):
Inscrire le blessé sur la feuille de match (un match amical doit aussi avoir une feuille de match)

Informer le Président de la Commission sportive ACC, (par le responsable de l’équipe à Nathan) en lui précisant : 
– le nom et la catégorie du blessé,
– la gravité des blessures,

DECLARATION d’Accident à établir en ligne sur le site ASSURFOOT dans un délai de 15 jours maxi (par le licencié blessé)
– Suivre les instructions du site ASSURFOOT (N° affiliation ACC Foot = 513858)
– Dès réception de l’accusé réception sur la messagerie officielle du club, le secrétaire du club doit transmettre le mail reçu au (à la) joueur (se) blessé(e).

DECLARER EN LIGNE sur assurfoot

CHARTE DES FOOTBALLEURS

Publié le 06/09/2019
Charte des footballeurs(ses)

PV ASSEMBLEES GENERALES

Publié le 18/09/2024 _ Exercice 2023-2024
PV AGO 07.09.24
PV AGE 07.09.24 

Publié le 29/12/2023 _ Exercice 2022
PV AGO 13.05.23
PV AGE 13.05.23 

Publié le 22/09/2022Saison 2020-2021
PV AGO 30.04.22 

Publié le 15/10/20 – Saison 2019-2020
PV AGO 12.09.20
PV_AGE 12.09.20

Publié le 22/04/20 – Saison 2018-2019
PV AG du 15/06/2019

Publié le 13/03/2019 – Saison 2017-2018
PV AG du 22/09/2018

Publié le 16/09/2018 – Saison 2016-2017
PV AG du 30/09/2017

Publié le 20/10/2016 – Saison 2015-2016
PV AG du 18/06/2016

Publié le 02/05/2016 – Saison 2014-2015
PV AG du 05/09/2015

Publié le 13/09/2014 – Saison 2013-2014
PV_AG_13092014.pdf